Accords – THALES AVS France

DISPOSITIONS DIVERSES

Accord Groupe sur l’évolution de la croissance et de l’emploi
(23 févier 2017)
– Dons de jours de repos
– Généralisation de la Subrogation
– Complément à l’allocation journalière de présence parentale
– Organisation du travail et variations de charge
– Jours de substitution au congé de fractionnement
– Temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année
– Temps réduit en raison des besoins de la vie personnelle
– Forfait en jours sur l’année
– Le maintien dans l’emploi des seniors
– Transmission des savoirs et des compétences
Guide d’application de l’accord

CONVENTION SOCIALE

Accord Groupe sur les dispositions sociales (23 novembre 2006)
– Modalités d’application complémentaires de la convention sociale (octobre 2007)

– Avenant N°15 – annule toutes les dispositions précédentes concernant les frais de santé et prévoyance (accord initial et avenants 8 à 11 et 14).
– Avenant n°13 (cotisations nouveaux retraités) (13 décembre 2018)
– Avenant n°12 (solidarité, cohésion sociale, subrogation, …) (23 février 2017)
– Avenant n°7 (handicap et GTI décès) (10 avril 2012)
– Avenant n°6 (congés exceptionnels et évolution retraites) (29 mars 2011)
– Avenant n°5 (taux de cotisation des actifs) (21 avril 2010)
– Avenant n°4 (congés exceptionnels et évolution retraites) (10 juillet 2008)
– Avenant n°1 (PERCO) (23 novembre 2006)
– ex-TAV : accord d’adhésion aux dispositions sociales groupe

Accord Groupe sur la dépendance (19 avril 2019)

Accord Groupe Santé et Prévoyance (mars 2020)

Guide contrat Prévoyance THALES 2020

COMPTE EPARGNE-TEMPS

Accord Groupe CET (23 décembre 2017)
Guide CET
Accord CET ex-TED (15 décembre 2000)

PLAN D’EPARGNE-RETRAITE COLLECTIF

– Règlement du PERCO 1ère partie (17 octobre 2007)
– Règlement du PERCO 2ème partie (17 octobre 2007)
– Revalorisation 2020 (11 décembre 2019)
– Revalorisation 2019 (18 décembre 2018)
– Avenant N°2 PERCO (27 juin 2012)
– Avenant N°1 PERCO (29 mars 2011)
– Avenant à l’avenant N°1 PERCO (29 mars 2011)

EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES – HOMMES

POLITIQUE SALARIALE

Pas de PV d’accord ni de désaccord NAO salaires 2020

Accord relatif à la mise en place d’une PVCO au sein de TAVS

TEMPS DE TRAVAIL

Accord sur l’aménagement du temps de travail : pas d’accord chez TAVS
=> voir accords des ex-sociétés de TAVS (ex-TAV / ex-TED / ex-TTS / ex-TLCD)

Accord sur le temps choisi : pas d’accord chez TAVS
=> voir accords des ex-sociétés de TAVS (ex-TAV / ex-TED / ex-TTS / ex-TLCD)

Accord sur le travail en équipes : pas d’accord chez TAVS
=> voir accords des ex-sociétés de TAVS
(ex-TAV 1, 2, 3 / ex-TED / ex-TTS / ex-TLCD 1, 2, 3)

Accord relatif aux astreintes

Accord relatif au travail exceptionnel des jours habituellement non travaillés

PV de désaccord sur le volet temps de travail TAVS 2020

Accord sur l’harmonisation du calendrier d’organisation et aménagement du temps de travail

SANTE / QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

Accord Groupe sur la qualité de vie au travail (20 avril 2018)
Accord Groupe sur le service de santé au travail (23 novembre 2015)